Droit pénal humanitaire

Joindre l’humanitaire au droit pénal dans un même titre pourrait relever du paradoxe. Le présent ouvrage traite néanmoins de la combinaison de ces deux concepts et aborde des thèmes aussi variés qu’actuels. L’ouvrage débute par une définition des principes de territorialité, de personnalité et d’universalité en matière de droit pénal, avant de s’intéresser aux tribunaux de Nuremberg et de Tokyo, aux Tribunaux pénaux internationaux pour l’ex-Yougoslavie et pour le Rwanda et à la Cour pénale internationale, ainsi qu’aux infractions dont ces instances sont amenées à traiter, telles que les atteintes aux Conventions de Genève, les crimes contre l’humanité, les génocides, etc. A côté du droit de fond, le droit de forme tient également une place importante. C’est ainsi que sont abordées la saisine des instances pénales internationales, l’entraide des Etats à leur égard, la procédure applicable, les règles de preuves, les exceptions de procédure, la position de la victime, etc. L’ouvrage traite enfin des sanctions encourues par les personnes condamnées par les instances pénales internationales.