Les points de coutume neuchâtelois | ISBN 9783796542114

Les points de coutume neuchâtelois

Mitwirkende
Unterstützt vonAdrien Wyssbrod
Unterstützt vonArnaud Besson
Buchcover Les points de coutume neuchâtelois  | EAN 9783796542114 | ISBN 3-7965-4211-5 | ISBN 978-3-7965-4211-4
Inhaltsverzeichnis 1

Les points de coutume neuchâtelois

Mitwirkende
Unterstützt vonAdrien Wyssbrod
Unterstützt vonArnaud Besson
Les points de coutume constituent la principale source de la coutume neuchâteloise d’Ancien Régime. Ces déclarations renseignent également sur le fonctionnement de la justice et donnent des détails sur des aff aires privées et sur les individus impliqués. Elles concernent essentiellement des aff aires civiles et ont été rendues entre 1529 et 1846. Cette édition reproduit intégralement la totalité des déclarations connues et remplace ainsi l’édition partielle de Georges-Auguste Matile de 1836.